Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRO-TERRA
AGRO-SYSTEMES S.A. au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012

Numéro de dépôt :
3176066
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
AGRO-TERRA de AGRO-SYSTEMES au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012

Présentation de la marque AGRO-TERRA

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) AGRO-SYSTEMES au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRO-TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO-SYSTEMES au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012 domicilié(e) Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO-SYSTEMES S.A. domicilié(e) Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France.

La marque AGRO-TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO-TERRA est expirée depuis le 19 juillet 2012.

AGRO-SYSTEMES au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012 a également déposé les autres marques suivantes : Pro-SONDE , Ferti AZOTE , Porte TOUT , 4 = 6


AGRO-SYSTEMES S.A. au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012 - Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France


AGRO-SYSTEMES S.A. - Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils et instruments scientifiques Matériel d'instructions ou d'enseignement Conseils, informations ou renseignements d'affaires Formation, édition de livres de revues Service d'agronomie sur les sols et la fertilisation des cultures. Travaux d'ingénieurs, laboratoires en matière agronomique et fertilisation des cultures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.